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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL
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EXPER
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPER
FRANCEHOPITAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3632843
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
EXPER de FRANCEHOPITAL

Présentation de la marque EXPER

Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL domicilié(e) Z.I. Ouest Rue Georges-Besse - 67150 - ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 139 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lilyane ANSTETT, HSKA Avocats Associés domicilié(e) 230 Avenue de Colmar Centre d'Affaires Urbania BP 70025 - 67023 - STRASBOURG cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPER est expirée depuis le 27 février 2019.

FRANCEHOPITAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOBOX , PERSOCAR , ERGODOC , EVOLIGHT , PRECISO , COLORLIGHT , SEPTOECO , PERSOFARM , SEPTOSAFE , WASTY


FRANCEHOPITAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Ouest Rue Georges-Besse - 67150 - ERSTEIN - France - SIREN 348139882


Lilyane ANSTETT, HSKA Avocats Associés - 230 Avenue de Colmar Centre d'Affaires Urbania BP 70025 - 67023 - STRASBOURG cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Conteneur et ossature métallique servant de réceptacle pour les déchets.

Poubelles pour le tri des déchets médicaux, mobilier spécial à usage médical, chariot de manutention à usage médical, matériels médicaux destinés aux services de soins, appareils et instruments chirurgicaux.

Chariot métallique de manutention pour la collecte des déchets.

Mobilier en plastique, mobilier en bois, conteneur et ossature non-métallique servant de réceptacle pour les déchets, poubelles pour le tri des déchets, mobilier en inox.